1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées sur le site l’atelierdutorrefacteur (ci-après dénommé « le Site »). En passant commande sur le Site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Identification du vendeur

• Nom de l’entreprise : THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR
• Adresse du siège social : 7 RUE D’AGAY 83700 SAINT-RAPHAEL
• SIRET : 97835677200019
• Contact : commercial@latelierdutorrefacteur.com, 06 81 21 21 88

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Cependant, si des erreurs ou omissions se sont produites dans cette présentation, la responsabilité de THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR ne pourra être engagée.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commandes

Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation des présentes CGV. Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande. Après validation de la commande, un email de confirmation est envoyé au client.

6. Paiement

Le paiement peut être effectué par Carte Bancaire via Stripe, et Paypal. Le client garantit qu’il est pleinement autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi lors de la validation de la commande.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR s’engage à expédier les produits dans les délais indiqués sur le Site. Toutefois, des retards peuvent survenir en cas de force majeure.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Retour et remboursement

En cas de retour, les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine et complet (emballage, accessoires, notice, etc.) dans un délai de 14 jours suivant l’exercice du droit de rétractation. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.

10. Garantie

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité ou de défaut constaté, le client peut retourner les produits à THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR pour réparation, remplacement ou remboursement.

11. Responsabilité

THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés. La responsabilité de THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet.

12. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires pour la gestion de celles-ci et peuvent être communiquées aux partenaires contractuels de THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site sont la propriété intellectuelle de THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR ou de ses partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du Site est strictement interdite sans autorisation préalable.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de THE ET CAFE ARTISAN TORREFACTEUR.